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Conditions d’Utilisation du Site Elemental

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Conditions d’Utilisation du Site Elemental

La traduction ci-dessous est fournie à titre indicatif uniquement. Les parties acceptent l’anglais comme langue du contrat et acceptent qu’en cas de conflit ou de différence la version anglaise prévaudra sur la version traduite.

Dernière mise à jour : le 8 décembre 2017

Bienvenue sur le Site Elemental Technologies (le « Site Elemental »). Elemental Technologies LLC et/ou ses filiales (« Elemental ») vous fournissent le Site Elemental sous réserve des conditions d'utilisation suivantes (« Conditions d’Utilisation du Site »). En visitant le Site Elemental, vous acceptez les Conditions d’Utilisation du Site. Veuillez les lire attentivement. En outre, lorsque vous utilisez tout produit, service, contenu ou autre document Elemental actuel ou futur, vous êtes également assujetti aux autre accords régissant votre utilisation de ces produits ou services (les « Autres Accords »).

PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE

Veuillez lire notre Politique de Confidentialité, qui régit également votre visite du Site Elemental, afin de comprendre nos pratiques.

COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES

Lorsque vous visitez le Site Elemental ou que vous nous envoyez des e-mails, vous communiquez avec nous par voie électronique. Vous acceptez de recevoir des communications de notre part par voie électronique. Nous communiquerons avec vous par e-mail ou en publiant des notifications sur le Site Elemental. Vous acceptez que l'ensemble des accords, notifications, divulgations et autres communications que nous vous adressons par voie électronique satisfont à toute exigence juridique selon laquelle ces communications doivent être par écrit.

DROITS D'AUTEUR

L'ensemble des contenus figurant sur le Site Elemental, comme le texte, les éléments graphiques, les logos, les icônes de boutons, les clips audio, les téléchargements numériques, les compilations de données et les logiciels, sont la propriété d'Elemental ou de ses fournisseurs de contenu et sont protégés par les lois des États-Unis et le droit international relatifs aux droits d'auteur. La compilation de l'ensemble du contenu figurant sur le Site Elemental est la propriété exclusive d'Elemental et est protégée par les lois des États-Unis et le droit international relatifs aux droits d'auteur. Tous les logiciels utilisés sur le Site Elemental sont la propriété d'Elemental, de ses filiales ou de ses fournisseurs de logiciels et sont protégés par les lois des États-Unis et le droit international relatifs aux droits d'auteur.

MARQUES COMMERCIALES

« ELEMENTAL », « MEDIA MULTIPLIED », « BADABOOM », et d'autres éléments graphiques, logos, intitulés de pages, icônes de boutons, scripts et noms de services d'Elemental sont des marques commerciales, des marques déposées ou des éléments d'Elemental protégés par les lois sur la présentation aux États-Unis et/ou dans d'autres pays. Les marques commerciales et les éléments protégés par les lois sur la présentation d'Elemental ne peuvent pas être utilisés en lien avec un produit ou service n'émanant pas d'Elemental, d'une façon susceptible de prêter à confusion chez les clients, ou d'une façon qui déprécie ou discrédite Elemental. Toutes les autres marques commerciales qui ne sont pas la propriété d'Elemental et qui apparaissent sur ce Site sont la propriété de leurs propriétaires respectifs, qui peuvent être des filiales, avoir un lien avec ou être parrainés par Elemental.

BREVETS

Un ou plusieurs brevets détenus par Elemental ou ses filiales peuvent s'appliquer au Site Elemental et aux fonctionnalités et services accessibles via le Site Elemental. Certaines parties du Site Elemental peuvent être exploitées en vertu d'une licence correspondant à un ou plusieurs brevets. Cliquez ici pour avoir une liste non exhaustive des brevets Elemental applicables et des brevets applicables accordés sous licence.

LICENCE ET ACCÈS AU SITE

Elemental vous accorde une licence afin d'accéder à et de faire un usage personnel du Site Elemental et non de le télécharger (autrement que par la mise en cache) ou de le modifier, en partie ou en intégralité, sauf avec l'accord exprès et écrit d'Elemental. Cette licence ne comprend pas la revente ou l'utilisation commerciale du Site Elemental et de ses contenus, toute utilisation dérivée du Site Elemental ou de ses contenus, tout téléchargement ou toute copie des informations de compte, ou toute utilisation de data mining, de robots ou d'outils similaires de collecte et d'extraction de données. Sauf mention contraire d'Elemental dans une autre licence, votre droit à utiliser les logiciels, données, documents ou autres supports auxquels vous avez accès ou que vous téléchargez via le Site Elemental sont soumis aux Conditions du site ou, le cas échéant, aux Autres Accords.

Le Site Elemental, en intégralité ou en partie, ne peut pas être reproduit, dupliqué, copié, vendu, revendu, visité, ou autrement exploité à des fins commerciales sans l'accord exprès et écrit d'Elemental. Vous ne pouvez pas insérer ou utiliser des techniques d'insertion pour incorporer des marques commerciales, logos, ou autres informations exclusives (y compris des images, du texte, la disposition de page ou la forme) d'Elemental sans son accord exprès et écrit. Vous ne pouvez pas utiliser de méta tags ou d'autre « texte caché » utilisant le nom ou les marques commerciales d'Elemental sans l'accord exprès et écrit d'Elemental. Toute utilisation non autorisée a pour effet la résiliation de l'autorisation ou de la licence accordées par Elemental. Vous obtenez un droit limité, révocable et non exclusif de créer un hyperlien vers la page d'accueil du Site Elemental, tant que le lien ne dépeint pas Elemental ou ses produits ou services d'une façon erronée, trompeuse, péjorative ou autrement insultante. Vous ne pouvez pas utiliser le logo ou d'autres éléments graphiques ou marques commerciales exclusifs d'Elemental en les intégrant au lien sans autorisation expresse et écrite.

VOTRE COMPTE

Si vous possédez un compte Elemental, vous êtes responsable de préserver la confidentialité de votre compte et mot de passe Elemental et de restreindre l'accès à votre ordinateur, et vous assumez la responsabilité de l'ensemble des activités qui se déroulent avec votre compte ou mot de passe. Elemental se réserve le droit de refuser le service, de résilier des comptes, de retirer ou modifier des contenus, à son entière discrétion. Lorsque les circonstances le justifient, Elemental pourra résilier les comptes en cas d'infractions répétées aux droits d'auteur.

AVIS, COMMENTAIRES, COMMUNICATIONS ET AUTRES CONTENUS

Les visiteurs peuvent publier des avis, des commentaires ou d'autres contenus et soumettre des suggestions, des idées, des commentaires, des questions ou d'autres informations, tant que le contenu n'est pas illégal, obscène, menaçant, diffamatoire, attentatoire à la vie privée, en violation des droits de propriété intellectuelle, ou autrement injurieux envers des tiers ou répréhensible et n'est pas constitué de ou ne contient pas de machines de virus de logiciels, de campagnes politiques, de sollicitation commerciale, de chaînes de lettres, de publipostages, ou d'autres formes de courrier indésirable. Vous ne pouvez pas utiliser de fausse adresse e-mail, usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, ou autrement avoir un comportement trompeur quant à l'origine d'une carte ou d'un autre contenu. Elemental se réserve le droit (sans y être tenu) de retirer ou de modifier ce contenu, mais ne relit pas régulièrement le contenu publié. Si vous publiez un contenu ou soumettez des documents, et à moins d'une indication contraire de notre part, vous accordez à Elemental un droit non exclusif, sans redevance, perpétuel, irrévocable et pouvant être donné en sous-licence d'utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, créer des travaux dérivés à partir de, distribuer et afficher ce contenu partout dans le monde, sur tous les médias. Vous accordez à Elemental et aux titulaires de sous-licence le droit d'utiliser le nom que vous soumettez en lien avec ce contenu, à leur entière discrétion.

Vous et des parties tierces êtes autorisés à télécharger vers le site certains logiciels (y compris des images), des données, du texte, des vidéos, des images ou d'autres contenus (« Contenu de Tiers ») dans les zones communautaires du Site Elemental. Vous reconnaissez que (a) Elemental n'a pas testé ou filtré le Contenu de Tiers, (b) votre utilisation d’un Contenu de Tiers se fait à vos risques, et le Contenu de Tiers peut faire l'objet de conditions de licence séparées, tel que déterminé par la personne publiant ce contenu.

Vous déclarez et garantissez que vous possédez ou contrôlez autrement l'ensemble des droits vis-à-vis du contenu, y compris tout Contenu de Tiers que vous publiez, que le contenu est exact, que l'utilisation du contenu que vous fournissez ne viole pas ce règlement et ne causera aucun préjudice envers une personne ou une entité, et que vous indemniserez Elemental pour toutes les réclamations résultant du contenu que vous fournissez. Elemental a le droit, et non l'obligation, de suivre et de modifier, ou de retirer toute activité ou tout contenu. Elemental rejette toute responsabilité quant au contenu publié par vous ou par une tierce partie.

PLAINTES RELATIVES AUX DROITS D'AUTEUR

Elemental respecte la propriété intellectuelle d'autrui. Si vous estimez que votre travail a été copié d'une façon qui constitue une contrefaçon de droits d'auteur, veuillez suivre notre Avis et Procédures pour Déposer des Plaintes pour Violation de Droits d'Auteur.

EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

LE SITE ELEMENTAL ET L'ENSEMBLE DES INFORMATIONS, CONTENUS, DOCUMENTS, PRODUITS (Y COMPRIS LES LOGICIELS) ET SERVICES INCLUS DANS OU AUTREMENT MIS À VOTRE DISPOSITION VIA CE SITE SONT FOURNIS PAR ELEMENTAL « EN L'ÉTAT » ET « TEL QUE DISPONIBLE », SAUF MENTION CONTRAIRE DANS LE CONTRAT. ELEMENTAL NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, QUANT À L'EXPLOITATION DE CE SITE OU DES INFORMATIONS, CONTENUS, DOCUMENTS, PRODUITS (Y COMPRIS LES LOGICIELS) OU SERVICES CONTENUS DANS OU AUTREMENT MIS À VOTRE DISPOSITION VIA LE SITE ELEMENTAL, SAUF MENTION CONTRAIRE ÉCRITE. VOUS ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE VOTRE UTILISATION DE CE SITE SOIT À VOS PROPRES RISQUES. DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI EN VIGUEUR, ELEMENTAL EXCLUT TOUTES LES GARANTIES, EXPLICITES OU IMPLICITES, NOTAMMENT LES GARANTIES IMPLICITES DE VALEUR MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. ELEMENTAL NE GARANTIT PAS QUE CE SITE, LES INFORMATIONS, CONTENUS, DOCUMENTS, PRODUITS (Y COMPRIS LES LOGICIELS) OU SERVICES CONTENUS DANS OU AUTREMENT MIS À VOTRE DISPOSITION VIA LE SITE ELEMENTAL, SES SERVEURS, OU E-MAILS ENVOYÉS À PARTIR D'ELEMENTAL SONT EXEMPTS DE VIRUS OU D'AUTRES COMPOSANTS PRÉJUDICIABLES. ELEMENTAL NE SERA PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES D'AUCUNE SORTE DÉCOULANT DE L'UTILISATION DU SITE ELEMENTAL OU DES INFORMATIONS, CONTENUS, DOCUMENTS, PRODUITS (Y COMPRIS LES LOGICIELS) OU SERVICES CONTENUS DANS OU AUTREMENT MIS À VOTRE DISPOSITION VIA LE SITE ELEMENTAL, NOTAMMENT LES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, FORTUITS, PUNITIFS ET CONSÉCUTIFS, SAUF MENTION CONTRAIRE DANS LE CONTRAT. CERTAINES LOIS D'ÉTATS N'AUTORISENT PAS LES LIMITATIONS DE GARANTIES IMPLICITES OU L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITE POUR CERTAINS DOMMAGES. SI CES LOIS S'APPLIQUENT À VOUS, CERTAINES OU L'ENSEMBLE DES RENONCIATIONS, EXCLUSIONS OU LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS ET IL SE PEUT QUE VOUS AYEZ DES DROITS SUPPLÉMENTAIRES.

DROIT APPLICABLE

En visitant le Site Elemental, vous acceptez que les lois de l'État de Washington, à l’exclusion des principes de conflits de lois, régissent ces Conditions d’Utilisation du Site et tout litige, quelle qu'en soit la nature, pouvant naître entre vous et Elemental.

LITIGES

Tout litige et toute réclamation, liés d'une façon ou d'une autre à votre utilisation du Site Elemental ou des produits ou services vendus ou distribués par Elemental seront résolus par un arbitrage, plutôt que devant une juridiction judiciaire, sauf si vous souhaitez faire valoir vos revendications devant un tribunal prenant en charge les petits litiges si vos revendications y sont admissibles. Le Federal Arbitration Act et la loi fédérale relative à l'arbitrage s'appliquent au présent Contrat.

L'arbitrage ne prévoit ni juge, ni jury, et les révisions judiciaires des sentences arbitrales sont limités. Toutefois, un arbitre peut accorder, selon les cas, les mêmes dommages-intérêts et dédommagements qu'un tribunal (y compris les mesures provisoires ou les décisions déclaratoires), et doit prendre en compte les Conditions d’Utilisation du Site, tel que le ferait une juridiction judiciaire.

Pour entamer une procédure d'arbitrage, vous devez envoyer une lettre sollicitant l'arbitrage et décrivant votre réclamation à notre agent accrédité d'ATS, Corporation Service Company, 300 Deschutes Way SW, Suite 304, Tumwater, WA 98501. L'arbitrage sera soumis à l'American Arbitration Association (AAA) conformément à ses règles, notamment aux Procédures supplémentaires de l'AAA relatives aux litiges de consommation. Ces règles de l'AAA sont accessibles à l'adresse www.adr.org ou en appelant au 1-800-778-7879. Le paiement de l'ensemble des formalités de dépôt et administratives, et des honoraires d'arbitrage sera régi par les règles de l'AAA. Le paiement des frais de dépôt, d’administration et de l’arbitre sera régi par le règlement de l’AAA. Nous rembourserons ces frais pour les réclamations de moins de 10 000 $, à moins que l'arbitre ne détermine que les réclamations sont infondées. Nous ne chercherons pas à obtenir le remboursement des frais d'avocat et d'arbitrage à moins que l'arbitre ne détermine que les réclamations sont infondées. Vous pouvez choisir de conduire l'arbitrage par téléphone, sur la base de plaidoiries écrites, ou à l’endroit désigné d’un commun accord.

Chacun d'entre nous accepte que les procédures de résolution des litiges ne seront menées que sur une base individuelle et non via une action collective, consolidée ou représentative. Si pour une raison ou une autre, une réclamation est traitée par une juridiction judiciaire et non par voie d'arbitrage, chacun d'entre nous renonce au droit d'avoir un procès devant jury. Chacun d'entre nous accepte également que vous ou nous puissions peut intenter une action devant une juridiction judiciaire pour faire cesser une contrefaçon ou autre utilisation abusive de droits de propriété intellectuelle.

RÈGLEMENTS DU SITE, MODIFICATION ET DISSOCIABILITÉ

Veuillez lire nos autres règlements sur le Site Elemental. Ces règlements régissent également votre visite du Site Elemental. Nous nous réservons le droit de procéder à des modifications au Site Elemental Site, aux règlements et à ces Conditions d’Utilisation du Site à tout moment. Si l'une de ces conditions est considérée non valable, nulle ou inopposable pour une autre raison, cette condition sera considérée comme étant dissociable et n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres conditions.

NOTRE ADRESSE

Directeur principal des affaires juridiques
Legal Department
1320 SW Broadway, Suite 400, Portland, OR 97201
+1 (503) 222-3212
legal@elemental.com

Adresser une copie à :
Amazon Web Services, Inc.
P.O. Box 81226
Seattle, WA 98108-1226
http://aws.amazon.com

AVIS ET PROCÉDURE DE DÉPÔT DE PLAINTE POUR VIOLATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Si vous estimez que votre travail a été copié d'une façon qui constitue une contrefaçon de vos droits d'auteur, veuillez fournir à notre agent en charge des droits d'auteur les informations écrites indiquées ci-dessous. Veuillez noter que cette procédure est uniquement prévue pour informer Elemental que vos documents protégés par des droits d'auteur ont fait l'objet d'une contrefaçon.

  • Une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir pour le compte du propriétaire des droits d'auteur ;
  • Une description des travaux auxquels s'appliquent les droits d'auteur que dont vous estimés qu'ils ont été violés ;
  • Une description de l'endroit sur le site où sont situés les documents faisant selon vous l'objet d'une violation ; votre adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail ;
  • Une déclaration de votre part que vous croyez de bonne foi que l'utilisation faisant l'objet du litige n'est pas autorisée par le propriétaire des droits d'auteur, son mandataire ou par la loi ;
  • Une déclaration sous serment de votre part que les informations ci-dessus dans votre avis sont exactes et que vous êtes le propriétaire des droits d'auteur ou la personne autorisée à agir en son nom.

Les coordonnées de l'Agent d'Elemental responsable des avis de réclamations pour violation de droits d'auteur sont les suivantes :

Copyright Agent/Amazon Web Services
Amazon.com Legal Department
P.O. Box 81226 Seattle, WA 98108
téléphone : (206) 266-4064
fax : (206) 266-7010
e-mail: abuse@amazonaws.com

Adresse postale :
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410 Terry Avenue North
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